Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOPURE E-LIQUIDES SO NATURELS
CIGAGESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4246537
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOPURE E-LIQUIDES SO NATURELS de CIGAGESTION

Présentation de la marque SOPURE E-LIQUIDES SO NATURELS

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGAGESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOPURE E-LIQUIDES SO NATURELS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGAGESTION domicilié(e) 39bis avenue de Paris - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 192 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIGAGESTION domicilié(e) 39bis avenue de Paris - 51100 - Reims - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34 38

CIGAGESTION a également déposé les autres marques suivantes : Pure Green , SOPURE


CIGAGESTION, SAS - 39bis avenue de Paris - 51100 - Reims - France - SIREN 812192855


CIGAGESTION - 39bis avenue de Paris - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 25 août 2017 - Rejet total n°706941 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-25

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.